Mentions légales

Le site www.3p-habitat.fr que vous consultez actuellement est la propriété de la société par actions simplifiée 3P HABITAT.

1. Responsabilité du contenu du site

Raison sociale : 3P HABITAT

Numéro de SIRET : 50215264800023

Adresse du siège sociale : 18 RTE NATIONALE 6 69760 LIMONEST – FRANCE

Numéro de téléphone : 09 50 99 24 23

Ce site est soumis à la loi française.

2. Directeur de la publication du site

Monsieur SADOT Frédéric, Président.

3. Hébergement du site

Raison sociale : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

www.ovh.com

4. Réalisation du site

Déloppement & WEBDESIGN

Philippe Deshons / COM1CONCEPT www.com1concept.com – Communication visuelle et site Internet.

Contact : 122 rue du Bleu 69360 SOLAIZE – FRANCE – +33 (9) 50 02 50 34

5. Contenu du site

La société 3P HABITAT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La société 3P HABITAT ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, la société 3P HABITAT décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand.

6. Liens externes

3P HABITAT propose sur son site www.3p-habitat.fr des liens vers d’autres sites de ses partenaires, des réseaux sociaux, ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où 3P HABITAT a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

La société 3P HABITAT ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

7. Propriété intellectuelle

L’accès au site www.3p-habitat.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres sont la propriété exclusive de 3P HABITAT ou pour certains contenus relèvent de licences de tiers.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, diffusion ou rediffusion, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de 3P HABITAT.

Législation française : Droit d’accès aux fichiers informatisés : toute information directement ou indirectement nominatives figurant sur ce site peut être rectifiée ou retirée à la demande de la personne concernée par l’administrateur du service, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

8. Indisponibilité du site

3P HABITAT s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. 3P HABITAT ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

9. COOKIES

3P HABITAT utilise des cookies, vous pouvez modifier vos préférences sur la page dédiée à la gestion des cookies.

© 3P HABITAT